01Application et utilisation
Ces conditions régissent Cuvel SQL, site, distribution et assistance de Takayoshi Iwasaki. L’utilisation est autorisée selon ces conditions et celles affichées lors de la distribution, sans transfert de propriété intellectuelle. Fonctions payantes et unités de licence seront précisées au début des ventes. Une licence Editor ne couvre pas automatiquement Cuvel SQL.
02Autorisations et sauvegardes
Connectez-vous seulement aux bases et serveurs SSH autorisés. SQL, modifications, suppressions, changements de structure et imports affectent des données réelles. Vérifiez cible et opération, sauvegardez et gérez les droits. Confirmations et transactions ne garantissent pas l’absence de toute erreur ou perte. Respectez les lois et règles de votre organisation pour les données personnelles ou de tiers.
03Interdictions et logiciels tiers
Accès non autorisés, atteintes aux données ou droits, perturbations, redistribution ou revente illicites et contournements interdits par la loi sont prohibés. Les droits appartiennent à l’exploitant ou aux titulaires légitimes. Les logiciels tiers, notamment libres, restent soumis à leurs licences dont les autorisations ne sont pas restreintes.
04Prix, paiement et remboursement
Le prix est le montant TTC affiché à l’achat. La carte est débitée à la confirmation et le téléchargement est immédiatement disponible. Les remboursements sont acceptés dans les sept jours suivant l’achat ; contactez-nous avec ses références. Les frais de connexion vous incombent. Les droits légaux de rétractation et recours restent applicables. Les ventes sont en préparation ; aucune commande ni paiement n’est accepté.
05Configuration, disponibilité et responsabilité
Configurations et disponibilités figurent sur le site. Fonctionnement parfait sur toutes les versions ou tous les environnements, continuité et adéquation à un usage précis ne sont pas garantis. Nous recherchons des corrections ou solutions raisonnables. Maintenance ou pannes peuvent imposer changements ou interruptions. Dans les limites légales, les dommages indirects et pertes de bénéfices sont exclus sauf faute intentionnelle ou lourde. Les dommages corporels et responsabilités légalement non limitables restent couverts par la loi.
06Confidentialité et modifications
La politique de confidentialité régit le traitement des informations. Les changements de lois ou de services peuvent entraîner une révision. Les modifications importantes et leur date seront annoncées avec un préavis raisonnable ; le consentement sera recueilli lorsque requis.
07Droit, juridiction et langue
Le droit japonais s’applique. Dans la mesure permise, le tribunal de district d’Osaka est désigné comme juridiction exclusive de première instance. Le japonais fait foi, sans limiter les protections impératives applicables. Contact ci-dessous.
Contact
Takayoshi Iwasaki
tk@cuvel.net
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